Daniel Belleau et Maxime Nasr encore reconnus comme “Étoile du litige” par Benchmark Canada

Belleau Lapointe continue de se démarquer alors que deux des associés du cabinet sont encore reconnus par leurs pairs pour l’excellence de leur travail et leur expertise dans la plus récente édition du Guide to Canada’s Leading Litigation Firms and Attorneys de Benchmark Canada. En effet, Daniel Belleau a été nommé à nouveau « étoile du litige » dans les secteurs des actions collectives et du droit commercial. Quant à Maxime Nasr, il a reçu la même distinction dans la catégorie des actions collectives.

De gauche à droite : Maxime Nasr et Daniel Belleau.

Daniel Belleau fait partie du guide depuis son année inaugurale, en 2012. Maxime Nasr y est nommé depuis 2015. Félicitations à tous les deux!

Pour prendre connaissance du classement, vous pouvez consulter le classement Benchmark Canada en ligne.

La transition d’entreprise : Isabelle Lafont informe la relève d’affaires de l’AQDFL

Notre associée Isabelle Lafont donnait cet après-midi une formation auprès de la relève d’affaires de l’Association québécoise de la distribution des fruits et légumes (AQDFL). Avec pour thème « La relève : ce que vous voulez savoir », elle a abordé avec ces aspirants chefs d’entreprise les sujets clés devant les préparer à jouer un nouveau rôle au sein de leur entreprise. La présentation visait à exposer les enjeux auxquels ils doivent être alertes et à leur donner des outils afin de favoriser la prise de la relève, tout en évitant les conflits.

Belleau Lapointe, partenaire principal de la Soirée-bénéfice 2018 d’Option consommateurs

Belleau Lapointe est fier d’avoir été le partenaire principal de la Soirée-bénéfice 2018 d’Option consommateurs. En plus d’être un événement d’envergure, la thématique Un chef à l’érable de cette année a transporté les participants dans une cabane à sucre urbaine au cœur du folklore de la gastronomie québécoise.

Pour souffler ses 35 bougies, Option consommateurs a profité de  l’occasion pour souligner l’apport de deux personnes actives dans le milieu de l’accès à la justice et de la défense des droits des consommateurs. Jacques St Amant, un des 12 cofondateurs d’Option consommateurs, s’est vu remettre le prix Protection des consommateurs. Chargé de cours au département des sciences juridiques de l’UQÀM, il s’est illustré par ses nombreuses recherches en droit de la consommation, tout particulièrement dans le domaine des services financiers et de la protection des renseignements personnels, ainsi que par le rôle de conseiller qu’il a joué au fil des ans tant auprès des associations de consommateurs que des instances gouvernementales.

Aussi, notre collègue Daniel Belleau a remis le prix Accès à la justice à Pierre Noreau, professeur au Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal, pour son implication dans le milieu et pour son rôle d’initiateur et de directeur d’un consortium de recherche d’envergure sur l’accès au droit et à la justice.

Toutes nos félicitations aux deux lauréats!

Belleau Lapointe est très heureux d’avoir été partenaire de la soirée et d’appuyer Option consommateurs dans sa mission de défense des intérêts des consommateurs.

 

 

Dossier Volkswagen : Belleau Lapointe fière de l’entente obtenue dans l’action collective sur les véhicules diesel de 3.0 L

L’équipe de Belleau Lapointe, avocats d’Option consommateurs dans l’action collective entreprise contre Volkswagen, est fière de l’entente de règlement obtenue dans le dossier relatif aux véhicules diesel de 3.0 L. En effet, les parties ont conclu une entente de règlement le 9 janvier dernier, dont la valeur pourrait s’élever à 290,5 millions de dollars canadiens.

L’entente, qui prévoit à l’échelle nationale des indemnités pour environ 20 000 véhicules de marque Volkswagen, Audi et Porsche diesel 3.0 L, est sujette à l’approbation des tribunaux.

D’ailleurs, des avis résumant les modalités du règlement proposé sont publiés aujourd’hui en ligne (http://bit.ly/2De1YFx) et dans les journaux, en plus d’être envoyés aux membres potentiels du groupe visé par le règlement.

En bref, cette entente prévoit :

  • Des paiements en argent qui seront offerts aux propriétaires et locataires des véhicules touchés des années modèles 2013 à 2016 et qui font l’objet du rappel pour la réparation du système antipollution. Cette réparation rendra ces véhicules entièrement conformes aux normes antipollution selon lesquelles ils ont été initialement certifiés.
  • Des paiements en argent qui seront également offerts aux propriétaires et aux locataires des véhicules touchés des années modèles 2009 à 2012, ainsi que d’autres options comprenant le rachat, l’échange et la résiliation anticipée du bail. Une modification réduisant les émissions pourrait aussi être disponible, si elle est approuvée par l’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA) et qu’elle est offerte dans le cadre d’un rappel au Canada.

Pour l’instant, les propriétaires et locataires, actuels et antérieurs, qui souhaitent présenter une réclamation pour obtenir des indemnités en vertu de ce règlement n’ont aucune mesure à prendre. La période pour soumettre une réclamation débutera lorsque le règlement proposé aura été approuvé par les tribunaux.

L’entente intégrale et le résumé de ses modalités sont accessibles à l’adresse www.ReglementVW.ca.

Pour de plus amples informations sur le règlement, visitez : www.recourscollectif.info/volkswagen-3litres.

Belleau Lapointe : un incontournable de la défense des droits des consommateurs

Belleau Lapointe est fier de l’année 2017. Trois des plus importantes actions collectives au Québec ont été menées par les avocats du cabinet : Volkswagen, Mousse de polyuréthane flexible et Meubles Léon. Comme le mentionnait Le Journal de Montréal dans son article récemment paru, il s’agit d’une année historique pour les Québécois.

« Nous sommes très heureux d’avoir défendu les droits des consommateurs québécois, explique Maxime Nasr, avocat associé chez Belleau Lapointe. Ils sont au cœur de notre mission. C’est ce qui nous pousse, en tant qu’équipe, à redoubler d’efforts. Dans chaque dossier, nous travaillons toujours avec excellence afin d’aller chercher le meilleur résultat possible pour les consommateurs. »

Rappel des faits saillants pour ces trois grandes actions collectives qui ont touché un grand nombre de Québécois :

Volkswagen

  • Volkswagen est le plus gros règlement en matière de consommation jamais survenu dans l’histoire des actions collectives au Canada.
  • Le règlement est évalué à 2,1 milliards de dollars.
  • Rappelons que les tribunaux du Québec et de l’Ontario ont approuvé en avril 2017 l’entente de règlement visant à régler, au Canada, les réclamations des clients concernant l’affaire des émissions des véhicules diesel 2,0 L qui touche environ 105 000 véhicules.

Mousse de polyuréthane flexible

  • Les Québécois qui ont acheté des meubles, des matelas et des sous-tapis faits en mousse de polyuréthane flexible fabriquée au Canada de 1999 à 2012 ont droit à un remboursement minimal de 20 $ dans le cadre d’un règlement à l’amiable intervenu à la suite d’actions collectives.
  • Les fabricants de mousse de polyuréthane flexible ont accepté de verser 38 millions de dollars. Ils étaient soupçonnés d’avoir fixé les prix pour les gonfler.
  • Il s’agit d’un des plus importants règlements d’une action collective concernant la fixation des prix au Canada.

Meubles Léon

  • La Cour supérieure du Québec a condamné Meubles Léon à payer près de 2,4 millions de dollars à quelque 7360 consommateurs floués en raison de sa publicité trompeuse. Le jugement a été porté en appel.
  • Rappelons que l’action collective avait été intentée par Option consommateurs en novembre 2009, au sujet des frais annuels de 21 $ facturés aux consommateurs dans le cadre de la campagne de publicité « achetez maintenant, payez plus tard ». Option consommateurs estimait que Meubles Léon avait donné des informations trompeuses lors de la promotion de son programme de financement.

Un nouveau talent chez Belleau Lapointe : Keven Lapierre se joint au cabinet

Les membres du cabinet sont heureux d’accueillir un nouveau talent au sein de leur équipe à titre d’avocats : Keven Lapierre.

De retour après un périple autour du monde, Keven renoue avec la pratique du litige chez Belleau Lapointe, fort de ses expériences et animé d’une vision pragmatique des enjeux d’affaires et humains inhérents à la pratique du litige et de l’action collective.

Avant de se joindre au cabinet, Keven a acquis une solide expérience en litige au sein d’un grand cabinet de Montréal. Diplômé du baccalauréat en droit à l’Université Laval, ses expériences dans des dossiers d’envergure devant les tribunaux judiciaires et administratifs, tant en première instance qu’en appel, font de lui un avocat expérimenté qui a représenté une clientèle très variée.

Pour en savoir plus sur Keven, consultez sa biographie.

Belleau Lapointe, Option consommateurs et leurs partenaires lancent la campagne Mousse payante

Belleau Lapointe innove encore afin de défendre les droits des consommateurs canadiens. En effet, le cabinet et ses partenaires dans l’action collective sur la mousse de polyuréthane flexible lancent la campagne Mousse payante afin que les consommateurs récupèrent facilement leur dû.

La campagne s’adresse à tous ceux qui ont acheté de la mousse de polyuréthane flexible, un matériau couramment utilisé pour fabriquer des meubles, des matelas et des sous-tapis, fabriquée au Canada entre 1999 et 2012. Des actions collectives ont été initiées à l’encontre de plusieurs fabricants de ce matériau alléguant qu’ils en avaient fixé les prix. Les ententes à l’amiable négociées ont permis de récupérer 38 millions de dollars au bénéfice des consommateurs et entreprises canadiennes. Ces actions collectives ont été menées par Option consommateurs et quatre cabinets d’avocats, soit Belleau Lapointe, Camp Fiorante Matthews Mogerman, Branch MacMaster et Strosberg Sasso Sutts.

La campagne Mousse payante a été mise sur pied pour que les consommateurs puissent facilement réclamer un montant minimal de 20 dollars en ligne.

Les consommateurs qui ont acheté des produits contenant de la mousse de polyuréthane flexible au Canada peuvent remplir rapidement un formulaire en ligne sur www.moussepayante.com et fournir une photo d’une facture, de l’étiquette du produit ou de toute autre preuve d’achat d’un produit contenant de la mousse de polyuréthane flexible. Les réclamations doivent être complétées au plus tard le 6 février 2018.

Contribution d’Éric David à la profession

Éric David a récemment été nommé président du comité de liaison avec la Régie de l’énergie du Barreau de Montréal. Ce comité se veut un lieu d’échanges entre les avocats du Barreau de Montréal et la Régie de l’énergie en vue d’améliorer le traitement des dossiers et le fonctionnement de la Régie.

Déterminé et engagé, Éric a à cœur de contribuer à l’avancement de la profession. Rappelons qu’Éric est également président de la Section actions collectives de l’ABC-Québec.

Toutes nos félicitations pour cette nomination et bon succès dans ce nouveau mandat!

Félicitations à Isabelle Lafont pour son 48 HEURES VÉLO

La fin de semaine du 15 septembre, Isabelle Lafont participait au 48 heures vélo de la Fondation Make-A-Wish® / Fais-Un-VœuMD Québec. Plus de 1300 rouleurs se sont joints à la 11e édition dans le but de réaliser les vœux d’enfants atteints d’une maladie. Au total, 1 614 000 $  a ont été amassés cette année !

« Le 48 heures vélo, c’est un beau défi sportif à réaliser, tout en soutenant une bonne cause, a expliqué Isabelle Lafont, associée chez Belleau Lapointe. Je voulais poser un geste concret, soutenir la mission de la Fondation et permettre à des enfants malades de réaliser un de leurs souhaits. Je tiens à remercier tous les gens qui m’ont parrainée ainsi que toute l’équipe de Belleau Lapointe. Grâce à votre soutien, notre équipe, Les Vélociraptors, a amassé 72 000 $, ce qui permettra de réaliser 6 vœux! »

 

Belleau Lapointe salue l’engagement de Catherine Coursol auprès de Moisson Montréal

La toute première soirée-bénéfice du comité des Jeunes Alliés de Moisson Montréal a eu lieu le 7 septembre dernier. L’objectif était d’amasser des fonds pour contrer l’insécurité alimentaire à Montréal. Ce rendez-vous gourmet, qui a réuni plus de 200 personnes, a connu un franc succès. Plusieurs chefs de renom, notamment des restaurants le Montréal, le Richmond, l’Orange Rouge, Mikado, Soupesoup et Jellyfish & Crudo, étaient présents pour concocter des tapas et sublimer les papilles des invités. C’est plus de 37 000 $ qui ont été amassés, ce qui permettra de subvenir aux besoins alimentaires de 570 familles de 4 pendant 1 mois.

Visionnaire et engagée, Catherine Coursol a fondé le comité des Jeunes Alliés de Moisson Montréal en 2016. Elle a su mettre en œuvre sa créativité et bien s’entourer pour soutenir une cause qui lui tient à cœur. Toute l’équipe de Belleau Lapointe est très fière de son engagement envers Moisson Montréal. Félicitations, Catherine !

 

De gauche à droite : Isabelle Lafont, Catherine Coursol et Véronique Arsenault.