Me Belleau étoile en litige pour une 3e année

Daniel Belleau _Litigation StarLe cabinet d’avocats Belleau Lapointe est heureux d’annoncer que Maître Daniel Belleau a été nommé étoile en litige dans les domaines du litige commercial et du recours collectif, pour une 3e année consécutive dans Benchmark Canada 2014, un guide juridique consacré exclusivement au litige. Les étoiles du litige sont des individus qui sont recommandés régulièrement par des confrères ou des clients comme étant des avocats-plaideurs réputés et efficaces.

Joignez-vous à nous pour l’en féliciter!

Me Karine Joizil est citée dans un article d’Encrenoir

Karine JoizilMaître Karine Joizil a été citée dans un article du webzine Encrenoir, à la suite de son allocution à l’AFPRO. Une belle façon de faire rayonner la profession juridique au Québec, mais également de s’impliquer dans sa communauté. Félicitations!

(Pour télécharger le document PDF de son allocution: La loi c’est aussi mes affaires, cliquez sur ce lien: 2014-04-04 La loi c’est aussi mes affaires!_r1

Les enjeux légaux des PME, une conférence réussie

C’est à l’occasion de la première édition du plus grand rassemblement des entrepreneurs et professionnels de la communauté noire de Montréal, l’AFPRO, que Maître Karine Joizil a donné une conférence au sujet des enjeux légaux des PME, le 5 avril dernier.

Invités à l’événement, les professionnels, les chefs d’entreprise, les étudiants de tous les secteurs ; ainsi que les organismes à but non lucratif étaient présents pour échanger quelques précieux renseignements afin de consolider leurs projets d’entreprise.

Félicitations à Karine pour cette initiative qui permet de faire rayonner la profession dans le milieu de l’entrepreneuriat, au Québec.

Un de nos avocats a été animateur d’un panel au prestigieux Colloque national sur les recours collectifs

Maître Éric David a animé de main de maître un panel, dans le cadre du prestigieux Colloque national sur les recours collectifs, au Palais des congrès de Montréal, le 20 mars dernier. Cet atelier de discussion portait sur les aspects stratégiques et pratiques des règlements en recours collectifs et était composé de représentants de trois cabinets montréalais et d’un de Toronto. Nous l’en félicitons!

Fier commanditaire de la soirée-bénéfice d’Option consommateurs

Le cabinet Belleau Lapointe est heureux d’avoir été commanditaire Argent de la soirée-bénéfice annuelle d’Option consommateurs, et d’avoir ainsi contribué à la réussite, de l’événement, le 19 mars dernier.

Nous voulions ainsi souligner l’importance d’un organisme comme Option consommateurs qui depuis 30 ans se fait un devoir d’améliorer et de protéger les droits des consommateurs du Québec. Engagements que partage Belleau Lapointe à travers sa pratique en recours collectifs.

Recours collectif sur la taxe sur les carburants : Une victoire pour 28 000 autochtones

Grâce à Maître Éric David, qui a copiloté le dossier Ghislain Picard c. Québec (Procureur général) 2011 QCCS 7095, 28 000 autochtones recevront un chèque de 250 $ à 1500 $. Cette victoire fait suite à un recours collectif contre l’Agence de revenu du Québec qui percevait une taxe illégale sur l’essence.

Ce recours collectif a mené à la restitution de 27 millions $ et à un amendement important au régime législatif. Fait à noter, le taux de participation au règlement fut de 65 % et est l’un des plus élevés atteint au Canada. Joignez-vous à nous pour l’en féliciter.

Top Ten Cases of 2013 from Lexpert

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Nous sommes heureux de vous annoncer que nous venons d’être cités dans le Top Ten Cases of 2013 de Lexpert, en matière de recours collectifs. Cette mention fait suite à l’arrêt historique de la Cour suprême du Canada en matière de droit de la concurrence.

L’Arrêt Infineon : un catalyseur pour l’industrie du règlement des recours collectifs?

-Josée Descôteaux – ABC-Québec

« Nos cahiers d’autorité lors d’une autorisation vont fondre comme neige au soleil ».

C’est en ces termes que Me Daniel Belleau, avocat chez Belleau Lapointe, a entamé sa présentation dans le cadre de la conférence Impacts de l’arrêt Infineon sur l’autorisation, qui se tenait le 29 janvier dernier à Montréal.

[…]

Me Belleau a rappelé qu’une requête pour permission d’instituer un recours collectif contre des multinationales qui auraient été impliquées dans un cartel de fixation des prix de vente de puces de mémoire électronique de type DRAM, a été déposée au Québec en octobre 2004 par une consommatrice québécoise. Celle-ci avait acheté en ligne son ordinateur vendu par un détaillant en Ontario. (Lire la suite)

Déjeuner-causerie sur les impacts de l’arrêt Infineon sur l’autorisation

Me Daniel Belleau et Me Maxime Nasr ont été invités par la section Recours collectifs de la division du Québec de l’Association du Barreau canadien à présenter les impacts de l’arrêt Infineon sur l’autorisation, dans le cadre d’un déjeuner-causerie, le 29 janvier 2014.

Les avocats de Belleau Lapointe ont eu l’opportunité de discuter du récent arrêt Infineon c. Option consommateurs de la Cour suprême du Canada. La discussion a notamment porté sur les impacts de cet arrêt sur l’évaluation des critères d’autorisation d’exercice d’un recours collectif, de même que sur les défis que ce type de recours collectif au mérite engendre. Rappelons que cet arrêt est une première au Canada et permet aux acheteurs indirects d’intenter un recours directement contre les membres d’un cartel international.

Conférence sur les recours collectifs avec maîtres Joséane Chrétien et Violette Leblanc

Me Joséane Chrétien et Me Violette Leblanc ont donné une conférence sur les recours collectifs, dans le cadre des Grands rendez-vous de la Formation organisés par le Barreau du Québec, le 13 février 2014.

Cette présentation intitulée L’art du recours collectif et nouvelles tendances, a fait le survol des règles à respecter en matière de recours collectifs. Les avocates ont élaboré leur discours plus particulièrement sur les nouvelles tendances et les développements jurisprudentiels propres à ce domaine.